Mairie

Urbanisme PLU et Projet PLUI

La commune a procédé à l'élaboration du PLU qui a été adopté en décembre 2015. Il est composé d'un plan de zonage et d'un règlement indiquant les règles d'urbanisme selon la zone du territoire .
Téléchargez sur cette page tous les documents du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Denis-lès-Rebais.

Par délibération du 28 juin 2018, la CC2M a prescrit l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal couvrant l’intégralité de son territoire. Les premiers travaux ont été lancés en octobre 2019.
Vous pouvez consulter l'avancée de ce projet sur le site de la CC2M.

SOMMAIRE

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TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES

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TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES (U)

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TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER (AU)

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TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES (A)

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TITRE V - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES (N)

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ANNEXES

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Plan de zonage

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Projet PLUI

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